Ce qu’il faut savoir sur le covoiturage

Le covoiturage est un mode de déplacement simple, économique et convivial. Mais qu’est-ce réellement? Comment fonctionnent les sites de covoiturage en ligne ? Les automobilistes ont-ils besoin d’une assurance spéciale ? Lorsqu’on décide d’adopter ce mode de transport pour la première fois, il est important d’être informé sur le sujet et de connaître les bons plans covoiturage à ses alentours.

Le covoiturage automobile : une activité à but non lucratif

Le covoiturage est l’utilisation en commun d’un véhicule terrestre à moteur (généralement une voiture) par un conducteur et un ou plusieurs passagers pour un trajet en autonomie, avec pour seul objectif le partage des frais.

Quelles conditions doivent être remplies dans une situation de covoiturage ?

Le conducteur doit conduire lui-même la voiture. En effet, si le conducteur conduit la voiture pour le compte d’un tiers, il ne s’agit pas de covoiturage. La seule interaction économique entre le passager et le conducteur se limite au partage des frais de transport, c’est-à-dire essentiellement les frais de carburant, les éventuels péages ou assurances, ainsi que la rémunération du conducteur si le passager et le conducteur sont liés par le châssis. Toutefois, le conducteur ne doit pas bénéficier de ce paiement. Si l’une de ces conditions n’est pas remplie, le trajet ne peut pas être considéré comme du covoiturage et constitue probablement une activité commerciale. La responsabilité du conducteur peut alors être engagée.

Quels sont les droits d’un covoitureur ?

Si un covoiturage entre un conducteur et un passager a lieu sans intermédiaire, les règles de protection des consommateurs ne s’appliquent pas, car le covoiturage est considéré comme une activité privée et non comme une activité commerciale. C’est pourquoi il est important de ne négliger aucun détail et de tout savoir sur la consommation. La relation entre le conducteur et le passager est donc régie par le droit coutumier. Par exemple, le conducteur n’est pas tenu de dédommager le passager en cas de retard ou d’annulation du trajet.

En revanche, si un covoiturage est réservé via un intermédiaire professionnel (site web ou application) qui perçoit une commission, cette commission est liée à un contrat (généralement entre le conducteur et le site web). Dans ce cas, les règles relatives à l’information et à la protection des consommateurs s’appliquent à ce service d’intermédiation. L’opérateur doit donc informer le passager sur les tarifs pratiqués par le site, les conditions d’annulation, les éventuelles indemnisations, etc. L’intérêt de trouver un site de covoiturage en cas de besoin n’est donc pas à prendre à la légère.

Covoiturage : vérifier les conditions de son assurance automobile

Outre le permis de conduire, qui est évidemment très important, le conducteur doit également avoir une police d’assurance valable. Pour le covoiturage, l’assurance responsabilité civile obligatoire est généralement suffisante, car elle couvre les dommages causés aux tiers en cas d’accident. Par conséquent, les passagers du covoiturage sont également couverts par cette assurance obligatoire.

Toutefois, il est fortement recommandé au conducteur de vérifier son contrat et, le cas échéant, de contacter directement la compagnie d’assurance pour obtenir des conseils pratiques et s’assurer qu’il n’existe pas de clauses excluant le covoiturage de la couverture d’assurance.